Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMASSE
JOSEPH HOGATH

Numéro de dépôt :
94504864
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque CREMASSE

Déposée le 3 février 1994 par JOSEPH HOGATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est JOSEPH HOGATH, domicilié(e) 36 AVE JEAN MOULIN, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME HOGATH JOSEPH LA PERLE DES ANTILLES - France.

La marque CREMASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMASSE est expirée depuis le 3 février 2004.


JOSEPH HOGATH - 36 AVE JEAN MOULIN, 75014 PARIS - France


MADAME HOGATH JOSEPH LA PERLE DES ANTILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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