Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Gustave Lebon
M. joseph hermet
M. jonathan chaignon

Numéro de dépôt :
4256326
Date de dépôt :
12/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Gustave Lebon de joseph hermet

Présentation de la marque Gustave Lebon

Déposée par voie électronique le 12 mars 2016 par monsieur joseph hermet et monsieur jonathan chaignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gustave Lebon »

Les déposants sont monsieur joseph hermet domicilié(e) 45 AVENUE ledru rollin - 75012 - Paris-12E-ARRONDISSEMENT - France et monsieur jonathan chaignon domicilié(e) 16 rue mayet - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. joseph hermet domicilié(e) 45 AVENUE ledru rollin - 75012 - Paris-12E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


M. joseph hermet - 45 AVENUE ledru rollin - 75012 - Paris-12E-ARRONDISSEMENT - France

M. jonathan chaignon - 16 rue mayet - 75006 - Paris - France


M. joseph hermet - 45 AVENUE ledru rollin - 75012 - Paris-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 29 novembre 2016 - Rejet total n°690016 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.