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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOSEPH HACOT
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P TI TACOT PAR JOSEPH HACOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P TI TACOT PAR JOSEPH HACOT
JOSEPH HACOT SA

Numéro de dépôt :
3196585
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
28/11/2012
P TI TACOT PAR JOSEPH HACOT de JOSEPH HACOT

Présentation de la marque P TI TACOT PAR JOSEPH HACOT

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH HACOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « P TI TACOT PAR JOSEPH HACOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH HACOT domicilié(e) 47 RUE JEAN MERMOZ,59253 LA GORGUE - 59253 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 850 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH HACOT domicilié(e) 47 RUE JEAN MERMOZ,59253 LA GORGUE - 59253 - France.

La marque P TI TACOT PAR JOSEPH HACOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P TI TACOT PAR JOSEPH HACOT est expirée depuis le 28 novembre 2012.

JOSEPH HACOT a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE PAR JOSEPH HACOT , JOSEPH HACOT


JOSEPH HACOT SA - 47 RUE JEAN MERMOZ,59253 LA GORGUE - 59253 - France - SIREN 445850621


JOSEPH HACOT - 47 RUE JEAN MERMOZ,59253 LA GORGUE - 59253 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Linge de maison (drap - drap housse - taie d'oreiller - taie de traversin - housse de couette - rideaux - linge de toilette - coussin)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).