Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPH HACOT
JOSEPH HACOT SA

Numéro de dépôt :
3160253
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
18/04/2012
JOSEPH HACOT de JOSEPH HACOT

Présentation de la marque JOSEPH HACOT

Déposée le 18 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH HACOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « JOSEPH HACOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH HACOT domicilié(e) 47 RUE JEAN MERMOZ,59253 LA GORGUE - 59253 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 850 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH HACOT domicilié(e) 47 RUE JEAN MERMOZ,59253 LA GORGUE - 59253 - France.

La marque JOSEPH HACOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH HACOT est expirée depuis le 18 avril 2012.

JOSEPH HACOT a également déposé les autres marques suivantes : P TI TACOT PAR JOSEPH HACOT , PRESTIGE PAR JOSEPH HACOT


JOSEPH HACOT SA - 47 RUE JEAN MERMOZ,59253 LA GORGUE - 59253 - France - SIREN 445850621


JOSEPH HACOT - 47 RUE JEAN MERMOZ,59253 LA GORGUE - 59253 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

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