Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCES LOISIRS
Numéro de dépôt :
1235931
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
29/04/1993
Présentation de la marque ACCES LOISIRS
Déposée le 29 avril 1983 par monsieur Joseph GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « ACCES LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACCES LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES LOISIRS est expirée depuis le 29 avril 1993.
Joseph GILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40