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Marques déposées par monsieur Joseph FRONTERA
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JASSERAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASSERAND
Monsieur Joseph FRONTERA

Numéro de dépôt :
92412461
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque JASSERAND

Déposée le 27 mars 1992 par monsieur Joseph FRONTERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASSERAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est monsieur Joseph FRONTERA domicilié(e) 87, avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque JASSERAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASSERAND est expirée depuis le 27 mars 2002.


Monsieur Joseph FRONTERA - 87, avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques F

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.