AUVERGNE ECO ENERGIES
Présentation de la marque AUVERGNE ECO ENERGIES
Déposée le 19 juillet 2010 par JOSEPH Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUVERGNE ECO ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUVERGNE ECO ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUVERGNE ECO ENERGIES est expirée depuis le 19 juillet 2020.
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544178 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01
Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544177 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01