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Marques déposées par monsieur Joseph Foussat
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ARMADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMADA
M. Joseph Foussat

Numéro de dépôt :
3997754
Date de dépôt :
13/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2023
ARMADA de Joseph Foussat

Présentation de la marque ARMADA

Déposée par voie électronique le 13 avril 2013 par monsieur Joseph Foussat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Joseph Foussat domicilié(e) Brisac - 47600 - Moncrabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joseph Foussat domicilié(e) Brisac - 47600 - Moncrabeau - France.

La marque ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMADA est expirée depuis le 13 avril 2023.


M. Joseph Foussat - Brisac - 47600 - Moncrabeau - France


M. Joseph Foussat - Brisac - 47600 - Moncrabeau - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

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