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Marques déposées par JOSEPH FIGUERAS
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SOBREVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBREVE
JOSEPH FIGUERAS

Numéro de dépôt :
94533278
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2004

Présentation de la marque SOBREVE

Déposée le 11 août 1994 par JOSEPH FIGUERAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOBREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est JOSEPH FIGUERAS, domicilié(e) LE REGINA BAT E 71 BD DE CIMIEZ, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH FIGUERAS - France.

La marque SOBREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBREVE est expirée depuis le 11 août 2004.


JOSEPH FIGUERAS - LE REGINA BAT E 71 BD DE CIMIEZ, 06000 NICE - France


JOSEPH FIGUERAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Exploitation de brevets Concessions de licences en propriété industrielle