Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIA HERB GARDEN
JOSEPH ENTERPRISES

Numéro de dépôt :
95570404
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2005

Présentation de la marque CHIA HERB GARDEN

Déposée le 4 mai 1995 par JOSEPH ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIA HERB GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est JOSEPH ENTERPRISES, domicilié(e) 425 California Street, Suite 1300, San Francisco, Californie 94104 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CHIA HERB GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIA HERB GARDEN est expirée depuis le 4 mai 2005.

JOSEPH ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN CLAW , GOLD DIGGER , CHIA PET , SMART CLAPPER , JOSEPH ENTERPRISES , ANI-POUSSE , GARDEN CLAW , MINI GRIFFE , GRIFFE DE JARDIN GOLD , GRIFFE DE JARDIN


JOSEPH ENTERPRISES - 425 California Street, Suite 1300, San Francisco, Californie 94104 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Milieu de culture. Récipients en céramique. Graines (semences)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.