Déposée le 4 mai 1995 par JOSEPH ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIA HERB GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est JOSEPH ENTERPRISES, domicilié(e) 425 California Street, Suite 1300, San Francisco, Californie 94104 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque CHIA HERB GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSEPH ENTERPRISES - 425 California Street, Suite 1300, San Francisco, Californie 94104 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Milieu de culture. Récipients en céramique. Graines (semences)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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