Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALTRAM
JOSEPH E. SEAGRAM SONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana)

Numéro de dépôt :
1685293
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2001

Présentation de la marque SALTRAM

Déposée le 6 août 1991 par JOSEPH E. SEAGRAM SONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOSEPH E. SEAGRAM SONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana), domicilié(e) 375 Park Avenue, NEW YORK, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SALTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALTRAM est expirée depuis le 6 août 2001.

JOSEPH E. SEAGRAM SONS a également déposé les autres marques suivantes : PAUL JONES , MONTILLA , TRELAWNY , LEROUX , DELTA QUEEN , LEROUX , CROWN RUSSE , FOUR ROSES , FRANK SCHOONMAKER , AMERICAN PIONEER


JOSEPH E. SEAGRAM SONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) - 375 Park Avenue, NEW YORK, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Vins, spiritueux et liqueurs