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Marques déposées par JOSEPH E. SEAGRAM & SONS
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ROYAL LABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL LABEL
JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) 375 Park Avenue, NEW YORK, New York (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1300433
Date de dépôt :
26/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1995

Présentation de la marque ROYAL LABEL

Déposée le 26 février 1985 par JOSEPH E. SEAGRAM & SONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) 375 Park Avenue, NEW YORK, New York (E.U.A.) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ROYAL LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL LABEL est expirée depuis le 26 février 1995.

JOSEPH E. SEAGRAM & SONS a également déposé les autres marques suivantes : PAUL JONES , MONTILLA , TRELAWNY , LEROUX , DELTA QUEEN , LEROUX , CROWN RUSSE , FOUR ROSES , FRANK SCHOONMAKER , AMERICAN PIONEER


JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) 375 Park Avenue, NEW YORK, New York (E.U.A.) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).