Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de l'Indiana) 375 Park Avenue, New York, New York (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1167537
Date de dépôt :
10/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque en couleurs, figurative de JOSEPH E. SEAGRAM & SONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 avril 1981 par JOSEPH E. SEAGRAM & SONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de l'Indiana) 375 Park Avenue, New York, New York (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167537.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 10 avril 1991.

JOSEPH E. SEAGRAM & SONS a également déposé les autres marques suivantes : PAUL JONES , MONTILLA , TRELAWNY , LEROUX , DELTA QUEEN , LEROUX , CROWN RUSSE , FOUR ROSES , FRANK SCHOONMAKER , AMERICAN PIONEER


JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de l'Indiana) 375 Park Avenue, New York, New York (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.