Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA QUEEN
Joseph E. Seagram & Sons, Inc.

Numéro de dépôt :
925302
Date de dépôt :
29/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTA QUEEN

Déposée le 29 mai 1975 par Joseph E. Seagram & Sons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA QUEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph E. Seagram & Sons, Inc. domicilié(e) (société américaine organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana), 375 Park Avenue, New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis.

La marque DELTA QUEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DELTA QUEEN est expirée depuis le 29 mai 1985.

Joseph E. Seagram & Sons a également déposé les autres marques suivantes : PAUL JONES , MONTILLA , TRELAWNY , LEROUX , LEROUX , CROWN RUSSE , FOUR ROSES , FRANK SCHOONMAKER , AMERICAN PIONEER , BONSOL


Joseph E. Seagram & Sons, Inc. - (société américaine organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana), 375 Park Avenue, New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Vins, spiritueux et liqueurs.