Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PASSPORT
Numéro de dépôt :
1068840
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PASSPORT
Déposée le 26 septembre 1978 par JOSEPH E. SEAGRAM a SONS (SCOTLAND) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 26 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017