Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par monsieur Joseph dit Sampion BOUGLIONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE BAL DES ELEPHANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est monsieur Joseph dit Sampion BOUGLIONE domicilié(e) 110 rue Amelot - 75011 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque LE BAL DES ELEPHANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Joseph dit Sampion BOUGLIONE - 110 rue Amelot - 75011 - Paris - France
ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 10 septembre 2015 - Concession de licence n°653670 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10
Inscription le 18 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°789136 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18
Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790024 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-02
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, instruments d'écriture, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, agendas, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, guides, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettres d'information, timbres-poste. Porte-affiches en papier ou en carton. Autocollants (articles de papeterie). Manuels imprimés. Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Drapeaux, banderoles et fanions en papier. Serviettes et mouchoirs en papier. Linge de table en papier ;
Education et formation, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général ; écoles (éducation) ; instituts et écoles d'application (éducation) ; activités sportives et culturelles. Divertissement. Cirque. Représentations théâtrales. Représentation, organisation (services d'impresarios) et/ou production de spectacles. Music hall. Organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général. Organisation de manifestations dans le domaine artistique. Services de reporters. Parcs d'attractions. Services de clubs (divertissement). Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Production, réalisation et duplication d'oeuvres audiovisuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Services d'information en matière de divertissement, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général. Dressage d'animaux. Location de décors de spectacles. Exploitation de jardins et de parcs zoologiques. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques. Services de directeurs artistiques (organisation de spectacles). Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma, services de discothèques, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts. Location de bandes vidéo. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Location d'équipements pour le cirque (à l'exception des véhicules) à savoir location de balles, ballons, trampolines, articles de gymnastique, articles de sport, assiettes de jonglage, quilles de jonglage, diabolos, bâtons de jonglage, cordes à sauter, cartes à jouer, yoyos, bulles de savon, attrapes (farces), marionnettes, mallettes de magiciens, mallettes de prestidigitateurs. Location de cirques (divertissements).
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