Marque expirée - Marque en non vigueur

Pât'à'Piz
JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX

Numéro de dépôt :
3605646
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2018
Pât\'à\'Piz de JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX

Présentation de la marque Pât'à'Piz

Déposée le 20 octobre 2008 par JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pât'à'Piz »

Le déposant est JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX domicilié(e) 7 CHEMIN DE CRAPON - 69360 - TERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX domicilié(e) 7 CHEMIN DE CRAPON - 69360 - TERNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pât'à'Piz est expirée depuis le 20 octobre 2018.

JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX a également déposé les autres marques suivantes : Poivr'oignons


JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX - 7 CHEMIN DE CRAPON - 69360 - TERNAY - France


JOSEPH DIDIER BERGOUGNOUX - 7 CHEMIN DE CRAPON - 69360 - TERNAY - France


Inscription le 26 mars 2009 - retrait partiel n°494010 - Publication au BOPI 2009-03-26

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage mical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; pinceaux ; machines a écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.