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Marques déposées par monsieur JOSEPH DEBERDT
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domecia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domecia
M. JOSEPH DEBERDT
M. deberdt eric

Numéro de dépôt :
3897771
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
domecia de JOSEPH DEBERDT

Présentation de la marque domecia

Déposée le 16 février 2012 par monsieur JOSEPH DEBERDT et monsieur deberdt eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domecia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont monsieur JOSEPH DEBERDT domicilié(e) la bretonniere - 26240 - MUREILS - France et monsieur deberdt eric domicilié(e) la bretonniere - 26240 - MUREILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. deberdt eric domicilié(e) la bretonniere - 26240 - MUREILS - France.

La marque domecia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domecia est expirée depuis le 16 février 2022.


M. JOSEPH DEBERDT - la bretonniere - 26240 - MUREILS - France

M. deberdt eric - la bretonniere - 26240 - MUREILS - France


M. deberdt eric - la bretonniere - 26240 - MUREILS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Constructions métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.