DOMAINE DE PONCET
Présentation de la marque DOMAINE DE PONCET
Déposée le 28 septembre 1978 par monsieur Joseph DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE PONCET est expirée depuis le 28 septembre 1988.
Joseph DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017