Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PONCET
Monsieur Joseph DAVID

Numéro de dépôt :
1069178
Date de dépôt :
28/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS PONCET

Déposée le 28 septembre 1978 par monsieur Joseph DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joseph DAVID domicilié(e) OMET (Gironde). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CLOS PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS PONCET est expirée depuis le 28 septembre 1988.

Joseph DAVID a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONCET , DOMAINE DE PONCET , CLOS DU DRAGON


Monsieur Joseph DAVID - OMET (Gironde). - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Vins bénéficiant de l'appellation Bordeaux contrôlée.