Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURONS BB
M. Joseph CROIZER, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1531405
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999
TOURONS BB de Joseph CROIZER

Présentation de la marque TOURONS BB

Déposée le 17 mai 1989 par monsieur Joseph CROIZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURONS BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joseph CROIZER domicilié(e) demeurant: Route de Rennes, 56700 HENNEBONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TOURONS BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURONS BB est expirée depuis le 17 mai 1999.

Joseph CROIZER a également déposé les autres marques suivantes : KENAVO


M. Joseph CROIZER, de nationalité franÇaise - demeurant: Route de Rennes, 56700 HENNEBONT - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

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