JOSEPH COSNARD JS
Présentation de la marque JOSEPH COSNARD JS
Déposée le 25 mai 1994 par la société JOSEPH COSNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « JOSEPH COSNARD JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOSEPH COSNARD JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH COSNARD JS est expirée depuis le 25 mai 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28