Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPH COSNARD JS
JOSEPH COSNARD

Numéro de dépôt :
94522959
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque JOSEPH COSNARD JS

Déposée le 25 mai 1994 par la société JOSEPH COSNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « JOSEPH COSNARD JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société JOSEPH COSNARD domicilié(e) 280 RUE CHARLES BEAUHAIRE, 45140 ST JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 240 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH COSNARD - France.

La marque JOSEPH COSNARD JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH COSNARD JS est expirée depuis le 25 mai 2004.


JOSEPH COSNARD - 280 RUE CHARLES BEAUHAIRE, 45140 ST JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 314240300


JOSEPH COSNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Services d'installation, Travaux de Plomberie.Installation et réparation de chauffage, de sanitaire.Installation de baignoires de balnéothérapie, Installations de douches d'hydrothérapie