Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVITA
Joseph COMBES

Numéro de dépôt :
1588671
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque AQUAVITA

Déposée le 12 avril 1990 par Joseph COMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph COMBES, domicilié(e) BP 44, 10, Avenue de Naurois, 81230 LACAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle LABORDERIE - France.

La marque AQUAVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVITA est expirée depuis le 12 avril 2000.


Joseph COMBES - BP 44, 10, Avenue de Naurois, 81230 LACAUNE - France


Danièle LABORDERIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 12 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58397 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 1 août 1991 - RENONCIATION PARTIELLE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55160 - Publication au BOPI 1991-08-01

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49728 - Publication au BOPI 1990-11-30

- Produits cosmétiques à base d'eau.- Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.- Autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons;tous ces produits contenant de l'eau.Eaux minérales.- Publicité et affaires.- Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.- Aide à la Direction des affaires, ou des fonctions commerciales ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communication au public, de déclaration ou d'annonce par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services.- Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, de revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres - Divertissement;spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement -Services de loisirs et services de sports.- Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Services de beauté et de coiffure, services pour l'hygiène de la personne.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs.Consultations professionnelles.Etablissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériels pour exploitation agricole, de vetements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimeries.Programmation pour ordinateurs. Services de remise en forme utilisant l'eau

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.