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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN
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SAINT PAIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT PAIR
JOSEPH CASTAN, SAS

Numéro de dépôt :
4328623
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027

Présentation de la marque SAINT PAIR

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT PAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France.

La marque SAINT PAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT PAIR arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

JOSEPH CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , LES GRANDS HOMMES , BARON DELBOIS , LA POTION D'ALIS , LEFERT , LE FEU DOUX , LE CHAPELET , BELLEVUE LE CAUSSE , MIRECOSTE , RESERVE DES BEAUPUITS


JOSEPH CASTAN, SAS - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 494802713


JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.