Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN
/
MONTPASSANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTPASSANS
JOSEPH CASTAN, SAS

Numéro de dépôt :
3808226
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2031
MONTPASSANS de JOSEPH CASTAN

Présentation de la marque MONTPASSANS

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTPASSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT JEAN D AUMIERES, 34150 GIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN, SAS, Mme PASHCHENKO ANNA domicilié(e) CHATEAU SAINT JEAN D AUMIERES, 34150 GIGNAC - France.

La marque MONTPASSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTPASSANS arrivera à expiration en date du 21 février 2031.

JOSEPH CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , LES GRANDS HOMMES , BARON DELBOIS , LA POTION D'ALIS , LEFERT , LE FEU DOUX , LE CHAPELET , BELLEVUE LE CAUSSE , MIRECOSTE , RESERVE DES BEAUPUITS


JOSEPH CASTAN, SAS - CHATEAU SAINT JEAN D AUMIERES, 34150 GIGNAC - France


JOSEPH CASTAN, SAS, Mme PASHCHENKO ANNA - CHATEAU SAINT JEAN D AUMIERES, 34150 GIGNAC - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762492 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.