Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONFIDENTIEL
JOSEPH CASTAN SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4073101
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2024
LE CONFIDENTIEL de JOSEPH CASTAN

Présentation de la marque LE CONFIDENTIEL

Déposée par voie électronique le 4 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CONFIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN SAS, M. VIANNEY CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France.

La marque LE CONFIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFIDENTIEL est expirée depuis le 4 mars 2024.

JOSEPH CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , LES GRANDS HOMMES , BARON DELBOIS , LA POTION D'ALIS , LEFERT , LE FEU DOUX , LE CHAPELET , BELLEVUE LE CAUSSE , MIRECOSTE , RESERVE DES BEAUPUITS


JOSEPH CASTAN SAS, SAS - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 494802713


JOSEPH CASTAN SAS, M. VIANNEY CASTAN - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.