Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PORTE SOLEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France.
La marque LA PORTE SOLEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSEPH CASTAN, SAS - CHATEAU SAINT JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 494802713
JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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