Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN DE BELLEVUE
JOSEPH CASTAN SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4280060
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
JARDIN DE BELLEVUE de JOSEPH CASTAN

Présentation de la marque JARDIN DE BELLEVUE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN DE BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France.

La marque JARDIN DE BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE BELLEVUE arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

JOSEPH CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , LES GRANDS HOMMES , BARON DELBOIS , LA POTION D'ALIS , LEFERT , LE FEU DOUX , LE CHAPELET , BELLEVUE LE CAUSSE , MIRECOSTE , RESERVE DES BEAUPUITS


JOSEPH CASTAN SAS, SAS - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France


JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.