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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Castan
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FLEUR DE BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE BIO
SARL Joseph Castan, SARL

Numéro de dépôt :
3785180
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
FLEUR DE BIO de Joseph Castan

Présentation de la marque FLEUR DE BIO

Déposée le 25 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Castan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Castan domicilié(e) 375 rue des Ecoles - 34670 - BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Joseph Castan domicilié(e) 375 rue des Ecoles - 34670 - BAILLARGUES - France.

La marque FLEUR DE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE BIO est expirée depuis le 25 novembre 2020.

Joseph Castan a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , LES GRANDS HOMMES , BARON DELBOIS , LA POTION D'ALIS , LEFERT , LE FEU DOUX , LE CHAPELET , BELLEVUE LE CAUSSE , MIRECOSTE , RESERVE DES BEAUPUITS


SARL Joseph Castan, SARL - 375 rue des Ecoles - 34670 - BAILLARGUES - France


SARL Joseph Castan - 375 rue des Ecoles - 34670 - BAILLARGUES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542680 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins pétillants, perlants ou mousseux) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins (à l'exception des vins pétillants, perlants ou mousseux) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.