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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN
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ELEGANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEGANCE
JOSEPH CASTAN, SAS

Numéro de dépôt :
3732752
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
ELEGANCE de JOSEPH CASTAN

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT JEAN D AUMIERES, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN SAS, Mme PASHCHENKO ANNA domicilié(e) CHATEAU SAINT JEAN D AUMIERES, 34150 GIGNAC - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEGANCE arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

JOSEPH CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , LES GRANDS HOMMES , BARON DELBOIS , LA POTION D'ALIS , LEFERT , LE FEU DOUX , LE CHAPELET , BELLEVUE LE CAUSSE , MIRECOSTE , RESERVE DES BEAUPUITS


JOSEPH CASTAN, SAS - CHATEAU SAINT JEAN D AUMIERES, 34150 GIGNAC - France - SIREN 494802713


JOSEPH CASTAN SAS, Mme PASHCHENKO ANNA - CHATEAU SAINT JEAN D AUMIERES, 34150 GIGNAC - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 25 août 2020 n°2757687 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.