Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLEVUE LE CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France.
La marque BELLEVUE LE CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSEPH CASTAN, SAS - CHATEAU SAINT JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 494802713
JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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