Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCH ANGELOVE
JOSEPH CASTAN, SAS

Numéro de dépôt :
4329838
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
ARCH ANGELOVE de JOSEPH CASTAN

Présentation de la marque ARCH ANGELOVE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCH ANGELOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN domicilié(e) CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France.

La marque ARCH ANGELOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCH ANGELOVE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

JOSEPH CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , LES GRANDS HOMMES , BARON DELBOIS , LA POTION D'ALIS , LEFERT , LE FEU DOUX , LE CHAPELET , BELLEVUE LE CAUSSE , MIRECOSTE , RESERVE DES BEAUPUITS


JOSEPH CASTAN, SAS - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 494802713


JOSEPH CASTAN, SAS, M. Vianney CASTAN - CHATEAU SAINT-JEAN D'AUMIERES - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.