Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLHC
Joseph BURGARELLA

Numéro de dépôt :
3809288
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
PLHC de Joseph BURGARELLA

Présentation de la marque PLHC

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par Joseph BURGARELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLHC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Joseph BURGARELLA domicilié(e) 2 rue Pierre Poli - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph BURGARELLA domicilié(e) 21-23 rue Aristide Briand - 92170 - Vanves - France.

La marque PLHC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLHC est expirée depuis le 24 février 2021.

Joseph BURGARELLA a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECU IP / MINI-ECU , IDems


Joseph BURGARELLA - 2 rue Pierre Poli - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Joseph BURGARELLA - 21-23 rue Aristide Briand - 92170 - Vanves - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611362 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611361 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.