Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par JOSEPH BURGARELLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KIT ECU IP / MINI-ECU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est JOSEPH BURGARELLA domicilié(e) 2 rue Pierre Poli - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph BURGARELLA domicilié(e) 21-23 rue Aristide Briand - 92170 - Vanves - France.
La marque KIT ECU IP / MINI-ECU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT ECU IP / MINI-ECU est expirée depuis le 24 février 2021.
JOSEPH BURGARELLA a également déposé les autres marques suivantes : PLHC , IDems
JOSEPH BURGARELLA - 2 rue Pierre Poli - 92130 - Issy Les Moulineaux - France
Joseph BURGARELLA - 21-23 rue Aristide Briand - 92170 - Vanves - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611362 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611361 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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