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Marques déposées par monsieur Joseph BROCHIER
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A ATHEUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A ATHEUS
Monsieur Joseph BROCHIER
Madame Anne BROCHIER, née FORICHON
Monsieur Laurent BROCHIER
Monsieur Damien BOSSUT
Monsieur Frédéric REROLLE

Numéro de dépôt :
98734119
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque A ATHEUS

Déposée le 20 mai 1998 par monsieur Joseph BROCHIER, madame Anne BROCHIER, monsieur Laurent BROCHIER, monsieur Damien BOSSUT, monsieur Frédéric REROLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ATHEUS »

Les déposants sont monsieur Joseph BROCHIER domicilié(e) demeurant 14 rue du Château, 34160 Castries - France, madame Anne BROCHIER domicilié(e) demeurant 14 rue du Château, 34160 - France, monsieur Laurent BROCHIER domicilié(e) demeurant 6 bis Cours Général GIRAUD, 69001 Lyon - France, monsieur Damien BOSSUT domicilié(e) demeurant 15 Cours d'Herbouville, 69006 Lyon - France, monsieur Frédéric REROLLE domicilié(e) demeurant 27 rue Benoit MARY, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCHIER Laurent - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31 32


Monsieur Joseph BROCHIER - demeurant 14 rue du Château, 34160 Castries - France

Madame Anne BROCHIER, née FORICHON - demeurant 14 rue du Château, 34160 - France

Monsieur Laurent BROCHIER - demeurant 6 bis Cours Général GIRAUD, 69001 Lyon - France

Monsieur Damien BOSSUT - demeurant 15 Cours d'Herbouville, 69006 Lyon - France

Monsieur Frédéric REROLLE - demeurant 27 rue Benoit MARY, 69006 LYON - France


BROCHIER Laurent - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305797 - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 2000-08-21

- produits pharmaceutiques vétérinaires, hygiéniques à usage médical, diététiques à usage médical - viande, poisson, volaille et gibier fruits et légumes conservés, sèchés et cuits, gelées, confitures, compotes huiles et graisses comestibles - produits agricoles, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles - bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.