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Marques déposées par JOSEPH BORNANCIN
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LE MAS DE L'ARMANDINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MAS DE L'ARMANDINE
JOSEPH BORNANCIN

Numéro de dépôt :
3502627
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
LE MAS DE L\'ARMANDINE de JOSEPH BORNANCIN

Présentation de la marque LE MAS DE L'ARMANDINE

Déposée le 23 mai 2007 par JOSEPH BORNANCIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DE L'ARMANDINE »

Le déposant est JOSEPH BORNANCIN domicilié(e) MAS DE L'ARMANDINE, CESSOUS,30530 PORTES - 30530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH BORNANCIN domicilié(e) MAS DE L'ARMANDINE, CESSOUS,30530 PORTES - 30530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE L'ARMANDINE est expirée depuis le 23 mai 2017.


JOSEPH BORNANCIN - MAS DE L'ARMANDINE, CESSOUS,30530 PORTES - 30530 - France


JOSEPH BORNANCIN - MAS DE L'ARMANDINE, CESSOUS,30530 PORTES - 30530 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482192 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.