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Marques déposées par Joseph BONIFASSI
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CHARMERAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARMERAY
Joseph BONIFASSI

Numéro de dépôt :
1613531
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
30/01/2009

Présentation de la marque CHARMERAY

Déposée le 30 janvier 1989 par Joseph BONIFASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CHARMERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph BONIFASSI, domicilié(e) 37 avenue de la Bornala, 06200 NICE (dossier no 2136467) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2136467) - France.

La marque CHARMERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARMERAY est expirée depuis le 30 janvier 2009.


Joseph BONIFASSI - 37 avenue de la Bornala, 06200 NICE (dossier no 2136467) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2136467) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136467 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

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