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Marques déposées par monsieur Joseph BEYTRISON
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EMMENTAL FRANCAIS SUPERIEUR LA PALME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMENTAL FRANCAIS SUPERIEUR LA PALME
Monsieur Joseph BEYTRISON

Numéro de dépôt :
1438743
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1997
EMMENTAL FRANCAIS SUPERIEUR LA PALME de Joseph BEYTRISON

Présentation de la marque EMMENTAL FRANCAIS SUPERIEUR LA PALME

Déposée le 7 mai 1987 par monsieur Joseph BEYTRISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMENTAL FRANCAIS SUPERIEUR LA PALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joseph BEYTRISON domicilié(e) 273, avenue Victor Hugo, 74800 LA ROCHE SUR FORON. Monsieur Georges BEYTRISON,273, avenue Victor Hugo, 74800 LA ROCHE SUR FORON (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque EMMENTAL FRANCAIS SUPERIEUR LA PALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMENTAL FRANCAIS SUPERIEUR LA PALME est expirée depuis le 7 mai 1997.


Monsieur Joseph BEYTRISON - 273, avenue Victor Hugo, 74800 LA ROCHE SUR FORON. Monsieur Georges BEYTRISON,273, avenue Victor Hugo, 74800 LA ROCHE SUR FORON (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 10 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60035 - Publication au BOPI 1992-02-10

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55971 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription - Transmission de propriété n°30386 - Publication au BOPI

Emmental franÇais.