Déposée le 10 avril 1991 par monsieur Joseph BELHASSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES INNOCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Joseph BELHASSEN domicilié(e) 7, rue des Rigoles, 75020 PARISet Monsieur Bruno MOULY,8 rue Saint Vincent de Paul, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUETTA - France.
La marque LES INNOCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INNOCENTS est expirée depuis le 10 avril 2001.
Monsieur Joseph BELHASSEN - 7, rue des Rigoles, 75020 PARISet Monsieur Bruno MOULY,8 rue Saint Vincent de Paul, 75010 PARIS - France
GUETTA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles, valises, parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie, vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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