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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Balland Chapuis
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Joseph BALLAND-CHAPUIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Joseph BALLAND-CHAPUIS
Joseph Balland Chapuis SARL

Numéro de dépôt :
98720059
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/02/2018

Présentation de la marque Joseph BALLAND-CHAPUIS

Déposée le 23 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Balland Chapuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Joseph BALLAND-CHAPUIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Balland Chapuis domicilié(e) “ La Croix Saint Laurent ”,18300 BUE (dossier no 2356602) - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 734 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Joseph Balland-Chapuis domicilié(e) “ La Croix Saint Laurent ”, bP. 24,18300 BUE (dossier no 2356602) - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Joseph BALLAND-CHAPUIS est expirée depuis le 23 février 2018.

Joseph Balland Chapuis a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MARGUERITE MARCEAU , DOMAINE CARROY DE MARLOU , JOSEPH BALLAND-CHAPUIS , LE CHATILLET , DOMAINE DES LOUPS , Comte Thibault


Joseph Balland Chapuis SARL - “ La Croix Saint Laurent ”,18300 BUE (dossier no 2356602) - 18300 - France - SIREN 417734142


SARL Joseph Balland-Chapuis - “ La Croix Saint Laurent ”, bP. 24,18300 BUE (dossier no 2356602) - 18300 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356602 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 19 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754740 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).