Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOSEPH BALLAND-CHAPUIS
SARL JOSEPH BALLAND CHAPUIS

Numéro de dépôt :
4543570
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
JOSEPH BALLAND-CHAPUIS de JOSEPH BALLAND CHAPUIS

Présentation de la marque JOSEPH BALLAND-CHAPUIS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH BALLAND CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOSEPH BALLAND-CHAPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH BALLAND CHAPUIS domicilié(e) RN7 LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile JACQUARD domicilié(e) RN 7 LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque JOSEPH BALLAND-CHAPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH BALLAND-CHAPUIS arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

JOSEPH BALLAND CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes : Joseph BALLAND-CHAPUIS , CUVEE MARGUERITE MARCEAU , DOMAINE CARROY DE MARLOU , LE CHATILLET , DOMAINE DES LOUPS , Comte Thibault


SARL JOSEPH BALLAND CHAPUIS - RN7 LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Madame Cécile JACQUARD - RN 7 LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 6 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772160 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.