Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES LOUPS
Numéro de dépôt :
3400250
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015
Présentation de la marque DOMAINE DES LOUPS
Déposée le 16 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH BALLAND CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES LOUPS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LOUPS est expirée depuis le 16 décembre 2015.
JOSEPH BALLAND CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05