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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Balland-Chapuis
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Comte Thibault
Marque expirée - Marque en non vigueur

Comte Thibault
Joseph Balland-Chapuis SARL

Numéro de dépôt :
98720060
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/02/2018

Présentation de la marque Comte Thibault

Déposée le 23 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Balland-Chapuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Comte Thibault »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Joseph Balland-Chapuis domicilié(e) “ La Croix Saint Laurent ”,18300 BUE (dossier no 2356603) - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 734 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Joseph Balland-Chapuis domicilié(e) “ La Croix Saint Laurent ”, bP. 24,18300 BUE (dossier no 2356603) - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Comte Thibault est expirée depuis le 23 février 2018.

Joseph Balland-Chapuis a également déposé les autres marques suivantes : Joseph BALLAND-CHAPUIS , CUVEE MARGUERITE MARCEAU , DOMAINE CARROY DE MARLOU , JOSEPH BALLAND-CHAPUIS , LE CHATILLET , DOMAINE DES LOUPS


Joseph Balland-Chapuis SARL - “ La Croix Saint Laurent ”,18300 BUE (dossier no 2356603) - 18300 - France - SIREN 417734142


SARL Joseph Balland-Chapuis - “ La Croix Saint Laurent ”, bP. 24,18300 BUE (dossier no 2356603) - 18300 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356603 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).