Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.B.C.
SARL " Joseph BALLAND-CHAPUIS " (société anonyme à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3014006
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque J.B.C.

Déposée le 6 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " Joseph BALLAND-CHAPUIS "à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « J.B.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " Joseph BALLAND-CHAPUIS "à responsabilité limitée domicilié(e) " La Croix Saint Laurent ", 18300 BUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 734 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL " Joseph BALLAND-CHAPUIS " - France.

La marque J.B.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.B.C. est expirée depuis le 6 mars 2010.


SARL " Joseph BALLAND-CHAPUIS " (société anonyme à responsabilité limitée) - " La Croix Saint Laurent ", 18300 BUE - France - SIREN 417734142


SARL " Joseph BALLAND-CHAPUIS " - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).