COTE D'AZUR NICE CHAPTER FRANCE
Présentation de la marque COTE D'AZUR NICE CHAPTER FRANCE
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2015 par monsieur joseph antonio mantellato auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE D'AZUR NICE CHAPTER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COTE D'AZUR NICE CHAPTER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE D'AZUR NICE CHAPTER FRANCE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2025.
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02