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Marques déposées par Joseph ANDRES
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JAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAS
Joseph ANDRES, Fabrique de Meubles Métalliques, marque "JAS"

Numéro de dépôt :
1041460
Date de dépôt :
14/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JAS

Déposée le 14 février 1978 par Joseph ANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph ANDRES, Fabrique de Meubles Métalliques, marque "JAS" domicilié(e) (S.A.R.L.), 4 rue Georges Clemenceau 67600 SELESTAT. - France.

La marque JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JAS est expirée depuis le 14 février 1988.


Joseph ANDRES, Fabrique de Meubles Métalliques, marque "JAS" - (S.A.R.L.), 4 rue Georges Clemenceau 67600 SELESTAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Tous ouvrages de serrurerie commune, d'art et de bâtiment.Des lits en tous genres, et plus généralement tous articles d'ameublement, en particulier ceux en fer ou en métal.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.