Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHUT
Numéro de dépôt :
1737370
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1996
Présentation de la marque CHUT
Déposée le 5 décembre 1986 par monsieur Joseph AMSELLEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUT est expirée depuis le 5 décembre 1996.
Joseph AMSELLEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02