Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Joseph AMIEL
Roger, Albert MILLA

Numéro de dépôt :
1749714
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2000
Marque figurative de Joseph AMIEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 1990 par Joseph AMIEL et Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Joseph AMIEL, domicilié(e) 4 Villa Chanez, 75008 PARIS - France et Roger, Albert MILLA, domicilié(e) 53 rue Auguste Babet, 97410 SAINT PIERRE - La Réunion - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749714.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2000.

Joseph AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : ROGER MILLA


Joseph AMIEL - 4 Villa Chanez, 75008 PARIS - France

Roger, Albert MILLA - 53 rue Auguste Babet, 97410 SAINT PIERRE - La Réunion - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 22 juin 1998 - Renonciation partielle n°256568 - Publication au BOPI 1998-06-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons et savonnettes, notamment pour enfants; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings notamment pour enfants; dentifrices notamment pour enfants. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, pansements y compris médicamenteux et pré-découpés, désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, en particulier extincteurs, (sauvetage) et d'enseignement; casques de protection, notamment pour l'exercice de sports tels que la moto; lunettes, jumelles, loupes, boussoles; tous appareils comprenant un laser non à usage médical ou un générateur de plasma; appareils électro-ménagers à savoir aspirateurs et centrales d'aspiration non industrielles ainsi que leurs accessoires, à savoir tuyaux, buses et prolongateurs; projecteurs et visionneuses de films et de photographies; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; caméras vidéo, écrans de visualisation d'images vidéo, récepteurs radiophoniques, récepteurs de télévision, antennes, magnétoscopes, lecteurs de vidéo-disques, magnétophones, amplificateurs, platines y compris pour cassettes, disques, vidéo-disques et disques compacts, supports d'enregistrements vierges et enregistrés pour la reproduction sonore, visuelle et audio-visuelle, y compris magnétiques, disques, vidéo-disques, disques compacts, cassettes acoustiques et cassettes vidéo; écouteurs et casques d'écoute, micros, enceintes acoustiques et haut-parleurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, distributeurs de monnaie et de billets, terminaux de points de vente, lecteurs de cartes électroniques, magnétiques, à mémoire; machines à calculer y compris portatives, ordinateurs, micro-ordinateurs, micro-processeurs et équipements pour le traitement d'informations ainsi que leurs accessoires, à savoir circuits, cartes, ensembles, sous-ensembles électroniques, alimentations, codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, organes d'accès, de contrôle et de préservation, écrans de visualisation, claviers, scanneurs, tables à digitaliser, imprimantes; disques, cassettes et disquettes de programmes, en particulier pour jeux vidéo; appareils téléphoniques et de télécommunications, modems, interphones; appareils de télématique; cartes accréditives et de paiement, magnétiques, à mémoire, à laser et autres systèmes d'enregistrement de données. Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, bracelets, colliers, gourmettes, autres articles de bijouterie en toutes matières; horlogerie, montres, réveils et autres instruments chronométriques; coupes de trophées en métaux précieux ou en plaqué, médailles. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; programmes, logiciels et progiciels imprimés, cartes pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines électroniques, notamment d'ordinateur; journaux et périodiques, ouvrages, livres et ouvrages, notamment pour la jeunesse ou concernant le sport; répertoires, annuaires et guides, manuels pour l'instruction et la formation; photographies, hologrammes, cartes, cartes à jouer, plans; bandes dessinées, albums à colorier, découpages, vignettes et images auto-collantes ou non, bon-points; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), machines, matériel et articles de bureaux (à l'exception des meubles) tels que répertoires, fiches, fichiers, boites et classeurs; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); tableaux graphiques. Malles, valises, sacoches, cartables, trousses, sacs et autres bagages en cuir ou imitation du cuir notamment pour le sport; malles, valises, sacoches, cartables, trousses, sacs à savoir sac à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sac de plage, sac de voyages, et autres bagages en toute matière notamment pour le sport; parapluies, parasols et cannes. Vêtements et vêtements de sport, y compris les coiffures et les articles chaussants, sous-vêtements et sur-vêtements, collants, chaussettes, bas, combinaisons, slips de bains, articles vestimentaires tricotés; articles vestimentaires de protection pour l'exercice d'activités physiques. Jeux, figurines(jouet); articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), articles pour la natation (à l'exclusion des vêtements), balles et ballons. Préparations culinaires, plats cuisinés et préparations à cuire; garnitures pour plats en croûte; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers, fromages, yaourts et lait fermenté, huiles et graisses comestibles; sauces à salade, pickles; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, petits pains et autres produits de boulangerie, croûtes pour plats en croûte, levain, levures et poudres pour faire lever, pâte à pain fraîche et conservée notamment par le froid; biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaige, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices et aromates; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education et divertissement, spectacles notamment sportifs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en direct ou en différé, exploitation de clubs de sports, parcs d'amusements, d'activités et d'entrainement à la pratique de sports, enregistrements sonores, exploitation de salles de cinéma, location et production de films, cirque, représentations théâtrales, music-hall, marionnettes, représentation de théatre d'ombres, services de divertissement, édition de livres, revues et périodiques notamment concernant le sport

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.