Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAXA
josee baehni

Numéro de dépôt :
3781630
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2020
YAXA de josee baehni

Présentation de la marque YAXA

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par josee baehni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YAXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est josee baehni domicilié(e) 39 escalet - 83350 - ramatuelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, josee baehni domicilié(e) 39 escalet - 83350 - ramatuelle - France.

La marque YAXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAXA est expirée depuis le 12 novembre 2020.


josee baehni - 39 escalet - 83350 - ramatuelle - France


josee baehni - 39 escalet - 83350 - ramatuelle - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.