Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSEMENT DE JAMBES
M. JOSE TODARO

Numéro de dépôt :
4267204
Date de dépôt :
23/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2026
PASSEMENT DE JAMBES de JOSE TODARO

Présentation de la marque PASSEMENT DE JAMBES

Déposée par voie électronique le 23 avril 2016 par monsieur JOSE TODARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEMENT DE JAMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur JOSE TODARO domicilié(e) 11 RUE des écoles - 54860 - HAUCOURT-MOULAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSE TODARO domicilié(e) 11 RUE des écoles - 54860 - HAUCOURT-MOULAINE - France.

La marque PASSEMENT DE JAMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEMENT DE JAMBES arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.


M. JOSE TODARO - 11 RUE des écoles - 54860 - HAUCOURT-MOULAINE - France


M. JOSE TODARO - 11 RUE des écoles - 54860 - HAUCOURT-MOULAINE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel .